Marque enregistrée - Marque en vigueur

net energy smart grid system
M. Laurent Simon

Numéro de dépôt :
4224530
Date de dépôt :
09/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2025
net energy smart grid system de Laurent Simon

Présentation de la marque net energy smart grid system

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2015 par monsieur Laurent Simon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « net energy smart grid system » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est monsieur Laurent Simon domicilié(e) 32 rue des brocolis - 49130 - sainte gemmes sur loire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Laurent Simon domicilié(e) 32 rue des brocolis - 49130 - sainte gemmes sur loire - France.

La marque net energy smart grid system a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque net energy smart grid system arrivera à expiration en date du 9 novembre 2025.

Laurent Simon a également déposé les autres marques suivantes : NOVOLAB , NOVOTECH INGENIERIE


M. Laurent Simon - 32 rue des brocolis - 49130 - sainte gemmes sur loire - France


M. Laurent Simon - 32 rue des brocolis - 49130 - sainte gemmes sur loire - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.